Plan du site
Contacts
Mentions légales
 




Recherchez votre information par mot-clé

 
 

Saisissez le mot ou l’expression à rechercher :
 
  dans  
Aide
Technologie Synomia
Pour affiner votre recherche
Aide
Conditions d'obtention >>prêts aidés >>
financement privilégié >>conditions suspensives de l'obtention >>
démarches à effectuer >>Caisse d'Allocations Familiales >>
prêt facile à obtenir >>événement futur et incertain >>
validité d'une convention >> 
  
 
8 documents trouvés pour: conditions ET obtention
Trier par date/pertinence
Montrer/Cacherles extraits

1.
  Informez-vous sur les prêts réglementés
21/09/2006
Avec les prêts aidés (,, ou) vous bénéficiez d'un financement très privilégié, sous réserve de conditions d'obtention....
http://www.creditfoncier.fr/editorial/particuliers /222__infos_prets_reglementes.htm
 
2.
  Lexique
Condition dépendant, par exemple, d'un événement futur et incertain qui suspend la naissance et validité d'une convention (ex : promesse de vente sous condition suspensive d'obtention d'un prêt)....
http://www.creditfoncier.fr/Formulaires/Nos_Servic es/lexique.asp?sInitiale=C
 
3.
  Le fonctionnement de votre prêt
21/09/2006
Renseignez-vous auprès de votre Caisse d'Allocations Familiales (CAF) pour connaître les conditions d'obtention et les démarches à effectuer....
http://www.creditfoncier.fr/editorial/espace_clien ts/6131_fonctionnement.htm
 
4.
  Faire construire sa maison
21/09/2006
Les conditions suspensives de l'obtention de votre prêt et de l'obtention du permis de construire....
http://www.creditfoncier.fr/editorial/particuliers /2123_faire_construire_maison.htm
 
5.
  Nouveau prêt à 0 %
21/09/2006
Conditions d'obtention...
http://www.creditfoncier.fr/editorial/particuliers /2221_nouveau_pret_0.htm
 
6.
  Prêt à l'Accession Sociale (PAS)
21/09/2006
Conditions d'obtention : un prêt facile à obtenir...
http://www.creditfoncier.fr/editorial/particuliers /2222_pret_accession_sociale.htm
 
7.
  Autres prêts réglementés
16/10/2006
Vous répondez à l'un des critères suivants : - Vous êtes un ménage résidant dans les Hauts-de-Seine, composé d'un enfant né, ou à naître. - Vous êtes locataire, titulaire d'un bail depuis au moins 3 ans du parc social (appartenant à un organisme HLM, une SEM ou géré par l'un de ces deux organismes),...
http://www.creditfoncier.fr/editorial/particuliers /2223_autres_prets_reglementes.htm
 
8.
  Les avantages du crédit-bail immobilier :
21/09/2006
II) Les conditions de location : Les obligations du bailleur :... Les opération neuves financées en PLS bénéficient de la TVA au taux réduit de 5,50 % (article 278 textes CGI en vigueur en février 2005). L'obtention de la TVA à taux réduit est directement liée à la délivrance de la décision favorable...
http://www.creditfoncier.fr/editorial/entreprises/ Telechargement_PDF/Synthese_PLS.pdf